On ne passe pas aujourd’hui devant notaire pour faire certifier un prêt de 50 € que l’on vient de faire à son voisin. Autrefois, cela aurait semblé naturel. Chaque village avait son notaire et l’on s’y rendait si fréquemment que les minutiers redonnent vie à nos ancêtres.

Les notaires d’autrefois

Aller chez son notaire, c’était autrefois chose courante. Sous l’Ancien Régime, les villageois s’y rendaient aussi bien pour faire certifier un tout petit prêt que pour régler une querelle de voisinage ou les détails d’un mariage entre gens de peu de fortune. Ou bien, la sécurité sociale et les organismes de retraite n’existant pas, pour codifier la prise en charge d’un aïeul par les générations suivantes.

Les documents intéressant le généalogiste sont principalement les contrats de mariage, les testaments et les inventaires après décès.

Ils donneront tous un aperçu de la parentèle et de la situation de fortune à un moment donné. Par contre, si l’on veut saisir une évolution, les actes d’achat, de vente et les procès seront d’une plus grande aide.

Trouver le notaire de famille

C’est en général le notaire le plus proche qui était celui de la famille. Comme la plupart de nos ancêtres habitaient de toutes petites localités, il n’y a souvent sur place qu’un seul notaire. On peut commencer par lui, éplucher ses tables. Une fois que l’on tient un acte, on peut rebondir de documents en documents, de notaires en notaires : les actes de vente vont mentionner l’acte ancien qui a rendu propriétaire du bien celui qui le cède ; les inventaires après décès listent les documents notariés trouvés au domicile du défunt, etc. Mais si la ville est importante, qu’elle compte de nombreux notaires, il faut trouver d’autres clés d’entrée.
Pour les contrats de mariage, le notaire est facile à trouver car mentionné souvent (systématiquement pour le XIXe) dans l’acte de mariage.
Enfin, on peut passer par le fonds de l’enregistrement (après la Révolution) ou par ceux de l’insinuation et du contrôle des actes (Ancien Régime), pour retrouver les noms des notaires qui ont suivi une succession. La démarche a été décrite pour Paris dans un autre chapitre. Elle est similaire dans le cadre des archives départementales.

L’archivage des minutes des notaires

Il y a actuellement beaucoup moins de notaires qu’autrefois. Une étude d’aujourd’hui peut provenir du regroupement de six ou sept études anciennes.

Les minutes anciennes sont considérées comme archives publiques et doivent, depuis la loi du 3 janvier 1979, être déposées aux archives départementales...

Mais le mouvement est lent et ce n’est pas encore toujours le cas.
En dehors de Paris, le généalogiste peut rencontrer trois cas de figures :

  • l’étude qui vous intéresse n’a pas encore déposé ses archives. Il ne vous reste plus qu’à contacter directement le notaire. Théoriquement, les minutes anciennes relèvent du domaine public. Dans beaucoup de cas, les choses peuvent donc se passer très simplement, sur rendez-vous. Mais si le notaire n’a ni classé ni trié ses documents les plus anciens ou s’il n’a pas envie de voir s’abattre une nuée de chercheurs dans des locaux de petite dimension, vous pouvez avoir du mal à y accéder : entre l’archiviste prétendu absent, les documents assurés manquants et les rendez-vous décalés, il est fort probable que vous renonciez avant le notaire !
  • l’étude a déposé ses minutes aux archives départementales, mais elles ne sont ni inventoriées ni classées : vous risquez fort à nouveau de ne rien obtenir...
  • l’étude a tout déposé aux archives et tout est classé : à vous de jouer !