Pensions militaires (1818-1824)
- Bulletin des Lois
Tableau général et nominatif des pensions inscrites depuis le 1er octobre 1818 au 31 décembre 1824
Au sortir de l'Empire, la Restauration se sépare des anciens fonctionnaires trop compromis avec le régime bonapartiste. C'est l'épuration dans l'administration et dans l'armée. Plus encore, il se sépare d'une large partie des officiers qui deviennent les fameux ""demi-soldes"".
16 000 fonctionnaires et militaires perdent leurs emplois, que ce soit pour des raisons d'ancienneté (par exemple pour les ecclésiastiques) ou par décision royale, plus politique. En l'absence de système de retraite généralisée et universel, l'Etat octroie alors à ces anciens fonctionnaires des pensions à titre personnel, en fonction de leur ancienneté dans la carrière.
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Tableau général et nominatif des pensions inscrites depuis le 1er octobre 1818 au 31 décembre 1824