Répertoire des Brevets d'invention


  • Bulletin des Lois


Compilation nominative de 28 700 inventeurs demandant le dépôt de brevets et patentes d'invention au XIXe siècle

A l'heure de la Révolution industrielle, nos ancêtres n'ont jamais autant exercé leur imagination pour relever de nouveaux défis. La propriété industrielle apparaît pendant la Révolution française.


Elle est institutionnalisée par la loi du 7 janvier 1791, prévoyant la création du bureau des « patentes », terme employé à l'époque pour désigner les brevets, du nom des lettres patentes par lesquelles le roi attribuait les privilèges aux anciennes corporations. La loi du 25 mai 1791 complète la législation naissante sur les « brevets d'invention », dont le terme apparaît alors.


L'administration des brevets est mise en place en moins de deux mois, sous la forme du Directoire des brevets. C'est auprès de ce Directoire, qui changera de nom en 1902, devenant l'Office National de la proprité industrielle, que chaque inventeur doit demander le dépôt du brevet d'invention. Celui-ci mentionne l'intitulé détaillé de l'invention, l'identité de l'inventeur, la date du dépôt et la durée du brevet.


Cette collection comprend des brevets de 1800 à 1831, 1842, 1875 et de 1901 à 1904. Elle mentionne l'identité du dépositaire, le lieu de sa résidence, le nom de son invention, la date du dépôt et la durée du brevet.

Sources

  • Bulletin des Lois


Compilation nominative de 28 700 inventeurs demandant le dépôt de brevets et patentes d'invention au XIXe siècle