Legs et donations


  • Bulletin des Lois


Compilation nominative numérisée de plus de 52 000 autorisations de legs et donations accordées au XIXe siècle

Laisser quelque chose à ceux qui viennent après nous est une préoccupation constante des familles, plus encore au XIXe siècle où les systèmes sociaux, retraites, allocations chômage et aides diverses n'existaient pas encore. Il convenait donc de tout mettre en ordre avant son décès. D'autant que l'Etat, quel que soit le régime, touchait sa part des dons.


Aumône, étrennes, dons de propriétés ou de rentes, les legs et donations au cours du XIXe siècle ont connu bien des formes. Transmettre à ses descendants directs ou indirects, voire à ses amis, convenir au devoir de charité publique, aider à l'essor d'une commune ou d'une corporation ou bien encore marquer l'Histoire de son temps : les motivations sont diverses. Mais tous ces dons ou legs doivent être autorisés par décret ou ordonnance. Ces autorisations furent publiées au Bulletin des Lois, l'ancêtre de notre Journal Officiel.


Ces transferts de propriété en faveur d'un individu ou un organisme furent les témoins privilégiés de l'évolution des mentalités de l'époque.

Sources

  • Bulletin des Lois


Compilation nominative numérisée de plus de 52 000 autorisations de legs et donations accordées au XIXe siècle